Une gouvernance à publier sur la base de documents formalisés, pas d’affirmations anticipées.
Les seuls contacts humains actuellement déclarés sont Mehdi Mauroux et Guy Nambou. Aucun rôle statutaire, droit de signature, conseil, comité ou emploi n’est présenté ici sans pièce locale signée et publiée.
Les statuts et le procès-verbal disponibles localement sont des projets non signés. Cette page ne déclare donc pas l’Association constituée ou enregistrée.
01
Ce qui sera publié après formalisation
Les documents institutionnels applicables, les modalités de décision, les responsabilités publiables et les règles de prévention des conflits d’intérêts seront présentés lorsqu’ils auront été adoptés et pourront être vérifiés.
Documents applicables
Statuts et procès-verbal seulement lorsqu’ils sont finalisés et publiables.
Rôles publiés
Fonctions et pouvoirs uniquement à partir d’une source formelle appropriée.
Décisions
Modalités, portée et dates lorsque leur publication est possible.
Conflits d’intérêts
Règles et déclarations liées aux décisions associatives dès leur adoption.
02
Séparation avec les activités commerciales ou techniques
L’information associative, les ressources éducatives et les projets d’intérêt collectif doivent rester séparés des activités commerciales, de recherche technique ou de service.
- Aucun don, soutien ou éventuelle cotisation ne transfère automatiquement des fonds vers une activité commerciale ou un produit.
- Les contrats, comptes, décisions et communications doivent être distingués lorsque des activités séparées existent.
- Une prestation rémunérée éventuelle doit être identifiée, autorisée selon les règles applicables et ne pas être présentée comme du bénévolat.
03
Capacité actuelle
La capacité humaine déclarée aujourd’hui est limitée à deux contacts. Toute montée en charge, recrutement ou représentation future reste conditionnelle et ne doit pas être présentée comme une équipe existante.
Contacts déclarés
Mehdi Mauroux et Guy Nambou, sans attribution publique de fonction non vérifiée.
Outils numériques
Des outils peuvent assister le travail, sans être membres, employés, conseillers ou capacité humaine financée.
Contributeurs futurs
Toute participation future sera communiquée seulement après confirmation appropriée.
Public
Les personnes intéressées peuvent poser une question ou proposer une contribution, sans droit automatique.
Les modalités institutionnelles, les documents de gouvernance et les conditions de participation sont en cours de formalisation. Cette présentation n’affirme ni inscription au registre, ni statut fiscal, ni pouvoir de signature non publié.
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