Un cadre simple pour les ressources publiques.
Ces conditions portent sur l’utilisation des contenus publics de SwissTokint.
Objet éducatif et de recherche
Le site présente des ressources de recherche, de documentation et d’éducation. Leur consultation ne crée ni service opérationnel, ni résultat garanti.
Pas de conseil ni de certification
Les contenus ne constituent pas un conseil personnalisé et ne confèrent aucune certification. Ils ne remplacent pas une analyse indépendante adaptée à votre situation.
Paiement et adhésion
Le site ne collecte aucun paiement en ligne. Une prise de contact ou la lecture d’une ressource ne crée pas une adhésion automatique, un droit particulier ou une relation contractuelle.
Utilisation responsable, propriété intellectuelle et liens
Vous vous engagez à ne pas contourner la sécurité du site ni utiliser ses contenus de manière trompeuse. Les ressources ouvertes conservent leurs licences propres. Les liens externes sont fournis à titre informatif et relèvent de leurs éditeurs.
Droit applicable
Sous réserve des règles impératives applicables, l’utilisation du site est appréciée au regard du droit suisse. Pour une question sur ces conditions, écrivez à contact@swisstokint.ch.